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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire
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MISS ALLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS ALLIER
Comité Miss Berry Val de Loire, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3975841
Date de dépôt :
20/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2023
MISS ALLIER de Comité Miss Berry Val de Loire

Présentation de la marque MISS ALLIER

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2013 par l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS ALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Miss Berry Val de Loire domicilié(e) 21 Route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Miss Berry Val de Loire, M. JEAN-JACQUES SABOURIN domicilié(e) 21 Route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France.

La marque MISS ALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS ALLIER est expirée depuis le 20 janvier 2023.

Comité Miss Berry Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Miss Cher


Comité Miss Berry Val de Loire, association loi 1901 - 21 Route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France


Comité Miss Berry Val de Loire, M. JEAN-JACQUES SABOURIN - 21 Route de Châteauroux - 36350 - LUANT - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement).